Après la suspension du passe vaccinal et la fin du port du masque obligatoire, une nouvelle page se tourne ce lundi 14 mars : les règles exceptionnelles dans les entreprises face au Covid-19, en vigueur depuis le printemps 2020, cessent de s’appliquer à partir d’aujourd’hui. Mais rien n’empêchera les employeurs d’imposer des mesures de protection, selon des juristes.
“On va reprendre des règles normales en entreprise”, a déclaré Elisabeth Borne, ministre du Travail, tout en précisant qu’il faudrait “continuer évidemment à appliquer des règles d’hygiène”, comme le lavage des mains, le nettoyage des surfaces et l’aération des locaux.
Un bref guide sur les “mesures de prévention des risques de contamination au Covid-19 hors situation épidémique”, partagé par la ministre aux partenaires sociaux, doit remplacer le protocole. “Dans les circonstances actuelles où le virus continue à circuler, les salariés qui le souhaitent pourront continuer à porter un masque, sans que l’employeur ne puisse s’y opposer”, indique notamment ce guide.
Mais même si le protocole disparaît, le ministère du Travail rappelle dans son guide que l’employeur doit “évaluer les risques d’exposition au virus” et “mettre en œuvre des mesures de prévention” visant à supprimer ces risques à la source.
